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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUD REGAL
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GLACE ET NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLACE ET NATURE
SOCIETE SUD REGAL S.A.

Numéro de dépôt :
93458487
Date de dépôt :
01/03/1993
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
01/03/2003

Présentation de la marque GLACE ET NATURE

Déposée le 1 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUD REGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « GLACE ET NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUD REGAL domicilié(e) chemin des romains, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 015 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER BARRAL SUD REGAL S.A. - France.

La marque GLACE ET NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLACE ET NATURE est expirée depuis le 1 mars 2003.

SOCIETE SUD REGAL a également déposé les autres marques suivantes : ART, GLACE ET TRADITION


SOCIETE SUD REGAL S.A. - chemin des romains, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 327015160


DIDIER BARRAL SUD REGAL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir